Marque expirée - Marque en non vigueur
ABBAYE DE FONTCALVY
Numéro de dépôt :
3417743
Date de dépôt :
16/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2016
Présentation de la marque ABBAYE DE FONTCALVY
Déposée le 16 mars 2006 par la société SCV LES VIGNERONS D'OUVEILLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABBAYE DE FONTCALVY »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABBAYE DE FONTCALVY est expirée depuis le 16 mars 2016.
SCV LES VIGNERONS D'OUVEILLAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34
Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17